CHARTE DE MODÉRATION DES CONTENUS PERSONNALISÉS

1. CARACTÉRISTIQUES DES CONTENUS PERSONNALISÉS

Le contenu personnalisé du maillot de football créé par les Participants est constitué d'un message au format texte selon les dispositions du Règlement du Jeu. Ce message ne pourra excéder 16 caractères (espaces et trait d'union inclus).

2. CONFORMITÉ DES CONTENUS PERSONNALISÉS

Les contenus personnalisés doivent être rédigés en langue française et dans un langage intelligible.

Ne sont pas acceptés, les contenus personnalisés, sous quelque forme que ce soit y compris si le texte est en partie dissimulé par des « *** » ou tout autre élément, qui :
constituent une atteinte aux droits des personnes, à l'ordre public ou aux bonnes mœurs. A ce titre le contenu personnalisé doit être exempt de tout contenu à caractère agressif, vulgaire, dénigrant, injurieux, sexiste, raciste, xénophobe, homophobe, antisémite, négationniste, incitant à un délit, à la haine ou à la violence, au crime ou au suicide,
comportent les noms des joueurs de football
portent atteinte à l'image, à la réputation de la marque PITCH ou du groupe Brioche PASQUIER (dénigrement du produit, association de termes injurieux ou diffamatoires ou polémiques, etc.),
comportent des contenus diffamatoires, injurieux ou dénigrants à l'égard des tiers ou des concurrents,
portent manifestement atteinte aux droits de marque de tiers et plus généralement portant atteinte aux dispositions législatives et réglementaires relatives aux droits de propriété intellectuelle,
contiennent des petites annonces, des coordonnées (téléphones, adresse postale, email, réseau social etc.)

3. MODÉRATION ET SUPPRESSION DES CONTENUS PERSONNALISÉS NON CONFORMES

Brioche PASQUIER pourra refuser toute proposition de personnalisation qui serait contraire aux dispositions de la présente Charte.